Codes NC8

La nomenclature combinée (NC8) vous permet de faire une recherche des codes marchandises. Vous y trouverez les codes marchandises regroupés par section et par chapitre. Les codes pourront être affichés avec 4, 6 et 8 positions. Seulement ceux à 8 positions pourront être repris dans une déclaration.

La nomenclature combinée NC8 (codes douaniers) est accessible via le menu "Outils" option "Codes NC8".

Le navigateur NC8 offre différentes possibilités pour afficher/chercher un code-marchandise.

Textes auto explicatifs (affichage par défaut) : montre les textes auto explicatifs de la nomenclature combinée.

Dans le mode textes auto-explicatifs le navigateur affiche les textes en version détaillée.

Pour chercher un code il est possible d'encoder un mot clé dans le champ "Mot clé / code NC8".

La recherche pour le mot clé "choux" donne le résultat suivant:

Il est possible de cobiner différentes clés.

Textes officiels : montre les textes officiels de la nomenclature combinée.

Dans les textes officiels, la nomenclature combinée est affichée par des textes raccourcis et subdivisés.

Recherche hiérachique : permet de rechercher rapidement un code en progressant hiérarchiquement.

Utiliser le bouton pour progresser dans la hiérarchie de la nomenclature et le bouton pour reculer dans cette même hiérarchie.

Transpositions CN8 : Affiche la table des transpositions de l'année précente à l'année en cours

Un tableau de transposition indiquant également la description des marchandises est disponible sur la page principale de l'Idep.